CAMPBON

Réunion du Conseil Municipal

Le 8 février

ORDRE DU JOUR


  • Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 décembre 2017

  • INTERCOMMUNALITE : Détermination des attributions de compensation définitives à la suite du transfert de la compétence en matière d’élaboration des documents d’urbanisme

  • FINANCES LOCALES : Tarifs des entrées du concert Jerez Texas du 4 mars 2018

  • DOMAINE ET PATRIMOINE : Demande de rétrocession du foncier situé rue de la Gruette par l’AFLA à Habitat 44

  • FONCTION PUBLIQUE : Délibération en vue de donner mandat au centre de gestion de Loire-Atlantique pour organiser la consultation pour la couverture du risque prévoyance pour les agents communaux

  • AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Autorisation accordée à la Communauté de Communes Pays de Pont-château Saint-Gildas-des-Bois en vue de créer la boucle équestre du Brivet dont le tracé passe sur la commune de Campbon

  • INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Décisions prises par délégation du conseil municipal

  • INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Informations sur la Communauté de Communes Estuaire et Sillon

  • Informations et questions diverses

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Infos pratiques

Réunion du Conseil Municipal,
à la Mairie
salle des mariages,
le jeudi 8 février
à 20 H 30