Réglementation sur les nuisances sonores : attention aux bruits

Celui-ci porte règlement sur les bruits dans les espaces publics, des activités de loisirs et sportives, des activités professionnelles, des activités agricoles, des chantiers mais surtout des activités à caractère privé.

"Ainsi, aucun bruit d'une manière générale ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité porter atteinte à la tranquilité du voisinage ou à la santé de l'homme, dans un lieu public ou privé, qu'une personne en soit elle-même à l'origine ou que ce soit du fait d'un tiers, d'une chose dont elle a la garde ou d'un animal placé sous sa responsabilité".

Considérant la période estivale arrivant, il est rappelé que les occupants et utilisateurs de locaux privés, d'immeubles d'habitation, de leurs dépendances et abords, doivent prendre toutes les précautions nécessaires pour que le voisinage ne soit pas troublé par les bruits émanant de leurs activités, ou appareils, machines, instruments utilisés ou travaux réalisés.

Les travaux d'entretien, de bricolage ou de jardinage des particuliers, réalisés en dehors de tout cadre professionnel et à l'aide d'outils ou appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore (comme les tondeuses à gazon, les pompes d'amorçage à moteur, à explosion, les tronçonneuses, perçeuses, raboteuses ou scies mécaniques) ne peuvent être effectués que :

• les jours ouvrables de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30

• les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h

• les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Les propriétaires d'animaux sont tenus de prendre toutes mesure s propres à préserver la tranquilité du voisinage de jour comme de nuit.